François Arsac


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Arsac (François, Roger, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Arsac (François, Roger, Fernand)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Arsac (François, Paul, Marie)
administrateur de banque, ancien inspecteur général des finances. Officier du 17 décembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-12-17"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: François Arsac
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000466171(source JORF)
nomination
03 Avril 200703/04/2007
De: Arsac (François, Roger, Fernand)
chef d'escadron ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Arsac (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Arsac (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000238517(source JORF)
admission
30 Octobre 200430/10/2004
De: Arsac (François, Roger, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Arsac (François, Roger, Fernand)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Arsac (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arsac (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Arsac (François, Paul)
inspecteur général des finances, vice-président-directeur général d'une banque. Chevalier du 22 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-22"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Arsac (François, Paul, Marie)
inspecteur général des finances, vice-président-directeur général de banque; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Arsac (François)
Objet:
inspecteurs généraux des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1990-01-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000707192(source JORF)
nomination
14 Janvier 199014/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.